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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LE PROGRES DE L'ASSURANCE MALADIE ET DE LA RETRAITE (APAM-R
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APAM-R
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APAM-R
ASSOCIATION POUR LE PROGRES DE L'ASSURANCE MALADIE ET DE LA RETRAITE (APAM-R) ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3325378
Date de dépôt :
23/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2014
APAM-R de POUR LE PROGRES DE L\'ASSURANCE MALADIE ET DE LA RETRAITE (APAM-R

Présentation de la marque APAM-R

Déposée le 23 novembre 2004 par l'association loi 1901 POUR LE PROGRES DE L'ASSURANCE MALADIE ET DE LA RETRAITE (APAM-R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APAM-R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LE PROGRES DE L'ASSURANCE MALADIE ET DE LA RETRAITE (APAM-R domicilié(e) 3 RUE DE MILAN,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APAM-R M. Henri BENOZIO Vice-Président domicilié(e) 3 rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque APAM-R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APAM-R est expirée depuis le 23 novembre 2014.


ASSOCIATION POUR LE PROGRES DE L'ASSURANCE MALADIE ET DE LA RETRAITE (APAM-R) ASSOCIATION LOI 1901 - 3 RUE DE MILAN,75009 PARIS - 75009 - France


APAM-R M. Henri BENOZIO Vice-Président - 3 rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Conseils en matière d'assurance pour le développement de l'assurance maladie, de la prévoyance, de l'assurance dépendance, de la retraite et de la prévention.