Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PRESERVATIF TARIF-JEUNES LE PRESERVATIF TARIF-JEUNE POUR TOUS NF
"ASSOCIATION POUR LE PRESERVATIF TARIF-JEUNES EN PHARMACIE" (Loi 1901)

Numéro de dépôt :
93495662
Date de dépôt :
06/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2003

Présentation de la marque LE PRESERVATIF TARIF-JEUNES LE PRESERVATIF TARIF-JEUNE POUR TOUS NF

Déposée le 6 décembre 1993 par l'association loi 1901 POUR LE PRESERVATIF TARIF-JEUNES EN PHARMACIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PRESERVATIF TARIF-JEUNES LE PRESERVATIF TARIF-JEUNE POUR TOUS NF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LE PRESERVATIF TARIF-JEUNES EN PHARMACIE domicilié(e) 13, rue Ballu, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe FARGES J U R I D E F I - France.

La marque LE PRESERVATIF TARIF-JEUNES LE PRESERVATIF TARIF-JEUNE POUR TOUS NF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495662.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PRESERVATIF TARIF-JEUNES LE PRESERVATIF TARIF-JEUNE POUR TOUS NF est expirée depuis le 6 décembre 2003.

POUR LE PRESERVATIF TARIF-JEUNES EN PHARMACIE a également déposé les autres marques suivantes : LE PRESERVATIF TARIF-JEUNE


"ASSOCIATION POUR LE PRESERVATIF TARIF-JEUNES EN PHARMACIE" (Loi 1901) - 13, rue Ballu, 75009 PARIS - France


Monsieur Philippe FARGES J U R I D E F I - France


Inscription le 24 février 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°169672 - Publication au BOPI 1994-02-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; articles orthopédiques, préservatifs.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) cartes à jouer; caractères d'imprimerie ; clichés.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.