Association pour le Patrimoine les Arts et la Culture (APAC) association à but non lucratif conforme à la loi du 1er juillet 1901 - décret du 18 août 1901
Numéro de dépôt :
3011338
Date de dépôt :
25/02/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2010
Présentation de la marque les maîtres Verriers de palau Del Vidre
Déposée le 25 février 2000 par l'association loi 1901 pour le Patrimoine les Arts et la Culture (APAC) association à but non lucratif conforme à la loi du 1er juillet 1901 - décret du 18 août 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « les maîtres Verriers de palau Del Vidre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-14 du 7 avril 2000.
Le déposant est l'association loi 1901 pour le Patrimoine les Arts et la Culture (APAC) association à but non lucratif conforme à la loi du 1er juillet 1901 - décret du 18 août 1901 domicilié(e) Hôtel de Ville, 66690 PALAU DEL VIDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 110 131 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.A.C. - France.
La marque les maîtres Verriers de palau Del Vidre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les maîtres Verriers de palau Del Vidre est expirée depuis le 25 février 2010.
Association pour le Patrimoine les Arts et la Culture (APAC) association à but non lucratif conforme à la loi du 1er juillet 1901 - décret du 18 août 1901 - Hôtel de Ville, 66690 PALAU DEL VIDRE - France - SIREN 405110131
A.P.A.C. - France
Inscription le 4 septembre 2003 - Rejet partiel n°376646 - Publication au BOPI 2003-09-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39
Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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