Association Pour le Jardin du Fort, Association de droit local
Numéro de dépôt :
4234605
Date de dépôt :
17/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2025
Présentation de la marque Le Jardin du Fort
Déposée par voie électronique le 17 décembre 2015 par l'association étrangère Pour le Jardin du Fort
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le Jardin du Fort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-01 du 8 janvier 2016.
Le déposant est l'association étrangère Pour le Jardin du Fort domicilié(e) Ancien abri A28A, Rue de la Côte- RD 31 - 67206 - MITTELHAUSBERGEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 245 155 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Pour le Jardin du Fort, M. Arthur Van Hoey domicilié(e) Ancien abri A28A, Rue de la Côte- RD 31 - 67206 - MITTELHAUSBERGEN - France.
La marque Le Jardin du Fort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Jardin du Fort arrivera à expiration en date du 17 décembre 2025.
Association Pour le Jardin du Fort, Association de droit local - Ancien abri A28A, Rue de la Côte- RD 31 - 67206 - MITTELHAUSBERGEN - France - SIREN 798245155
Association Pour le Jardin du Fort, M. Arthur Van Hoey - Ancien abri A28A, Rue de la Côte- RD 31 - 67206 - MITTELHAUSBERGEN - France
Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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