Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M MOSAIQUE
Association pour le Développement, la Dynamisation et la Défense du Commerce Indépendant, dite Mosaïque ( Loi du 1er Juillet 1901 ), 9, rue Royale, 74000 ANNECY.

Numéro de dépôt :
1215724
Date de dépôt :
27/05/1982
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
27/05/1992
M MOSAIQUE de pour le Développement

Présentation de la marque M MOSAIQUE

Déposée le 27 mai 1982 par l'association loi 1901 pour le Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « M MOSAIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 pour le Développement - France.

La marque M MOSAIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MOSAIQUE est expirée depuis le 27 mai 1992.

pour le Développement a également déposé les autres marques suivantes : Centre Européen des Sciences du Goût


Association pour le Développement, la Dynamisation et la Défense du Commerce Indépendant, dite Mosaïque ( Loi du 1er Juillet 1901 ), 9, rue Royale, 74000 ANNECY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

Publicité et affaires.Publicité, Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Transport et entrepôt.Transport de personnes ou de marchandises.Distribution de journaux.Déménagement de mobilier.Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages.Location de chevaux, de véhicules de transport.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt.Dépôt, gardiennage d'habits.Garage de véhicules.Locations de garages.Education et divertissement.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.A gences pour artistes.Location de films, d'enrégistrements, d'appareils de projection et accessoires.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Accompagnement en société.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans.Prospection. Location d'appareils distributeurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.