Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AGNOLIN L'AGNEAU DU BOUCHER
ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT OVIN DU TARN ET DE L'AVEYRON

Numéro de dépôt :
92438247
Date de dépôt :
24/09/1992
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
24/09/2002

Présentation de la marque L'AGNOLIN L'AGNEAU DU BOUCHER

Déposée le 24 septembre 1992 par l'association loi 1901 POUR LE DEVELOPPEMENT OVIN DU TARN ET DE L'AVEYRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « L'AGNOLIN L'AGNEAU DU BOUCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LE DEVELOPPEMENT OVIN DU TARN ET DE L'AVEYRON domicilié(e) Grand'Rue, 81340 VALENCE D'ALBIGEOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.D.O.T.A. - M. Richard - France.

La marque L'AGNOLIN L'AGNEAU DU BOUCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AGNOLIN L'AGNEAU DU BOUCHER est expirée depuis le 24 septembre 2002.


ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT OVIN DU TARN ET DE L'AVEYRON - Grand'Rue, 81340 VALENCE D'ALBIGEOIS - France


A.D.O.T.A. - M. Richard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Inscription le 21 février 1994 - GAGE CONSTITUE n°169423 - Publication au BOPI 1994-02-21

Inscription le 18 février 2002 - Concession de licence n°341244 - Publication au BOPI 2002-02-18

Inscription le 14 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°171391 - Publication au BOPI 1994-04-14

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Viande Animaux vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.