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Marques déposées par l'association loi 1901 pour le Développement et la Promotion des Marchés (ADPM
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M TON MARCHÉ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

M TON MARCHÉ
Association pour le Développement et la Promotion des Marchés (ADPM), Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3773125
Date de dépôt :
11/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2030
M TON MARCHÉ de pour le Développement et la Promotion des Marchés (ADPM

Présentation de la marque M TON MARCHÉ

Déposée le 11 octobre 2010 par l'association loi 1901 pour le Développement et la Promotion des Marchés (ADPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M TON MARCHÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 pour le Développement et la Promotion des Marchés (ADPM domicilié(e) CCI Rhône-Alpes, 32 quai Perrache - CS 10015, 69286 Lyon Cedex 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 614 886 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque M TON MARCHÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M TON MARCHÉ arrivera à expiration en date du 11 octobre 2030.

pour le Développement et la Promotion des Marchés (ADPM a également déposé les autres marques suivantes : éden marché Engagement pour une Dynamique Environnementale sur Notre marché , L'ECOLE DES MARCHES , Géomarchés , ADPM Association pour le Développement et la Promotion des Marchés , Géomarchés


Association pour le Développement et la Promotion des Marchés (ADPM), Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - CCI Rhône-Alpes, 32 quai Perrache - CS 10015, 69286 Lyon Cedex 02 - France - SIREN 452614886


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2020 n°2761126 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-05

Produits de l'imprimerie, prospectus, livres, magazines, revues ; cartes géographiques ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; publicité ; travaux de bureau ; services de conseils en affaires ; services de traitement de données, à savoir : saisie, recueil, systématisation de données ; services de compilation et d'interclassement de données dans des bases de données informatiques ; gestion de projets (aide à la direction des affaires) ; recueil d'informations relatives à des systèmes d'information. Services de promotion, pour des tiers, des marchés ; services de promotion et de communication en France et à l'étranger d'expositions collectives et de marchés. Organisations de foires, d'expositions et d'évènements à but commerciaux, publicitaires, culturels, éducatifs ou de divertissement, distribution de matériels publicitaires (tacs, prospectus, imprimés, échantillons), promotion des ventes pour le compte de tiers, relations publiques. Abonnement à des journaux, édition et publication de textes et de messages publicitaires, édition de petites annonces non publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services de télécommunication ; fourniture d'accès à des bases de données, ressources en ligne, Internet ou réseaux informatiques similaires ; services d'échange de données ; services de communication de données ; transfert de données par voie de télécommunication ; fourniture d'accès à des services d'information et de communication en ligne ; location de temps d'accès à des bases de données. Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées.

Services d'édition ; organisation de concours (divertissement), conférences, colloques, congrès ; mise à disposition d'informations en matière d'expositions à des fins éducatives, culturelles ou de divertissements, notamment concernant les sites ou les lieux d'expositions (emplacements) ; publication électronique de cartes géographiques ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.