Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MÉDECINE ET ARMÉES
Association pour le Développement et la Diffusion de l'Information Militaire (Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
98750113
Date de dépôt :
17/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/09/2008

Présentation de la marque MÉDECINE ET ARMÉES

Déposée le 17 septembre 1998 par l'association loi 1901 pour le Développement et la Diffusion de l'Information Militaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MÉDECINE ET ARMÉES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 pour le Développement et la Diffusion de l'Information Militaire domicilié(e) 6, rue Saint-Charles, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 622 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADDIM - France.

La marque MÉDECINE ET ARMÉES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MÉDECINE ET ARMÉES est expirée depuis le 17 septembre 2008.

pour le Développement et la Diffusion de l'Information Militaire a également déposé les autres marques suivantes : TERRE MAGAZINE , L'ARMEMENT , COLS BLEUS , GEND'INFO , ARMÉES D'AUJOURD'HUI , AIR ACTUALITÉS , ESPRIT DE DEFENSE , 36.15 BUSPLUS , FRERES D'ARMES , ACTU SANTÉ


Association pour le Développement et la Diffusion de l'Information Militaire (Loi de 1901) - 6, rue Saint-Charles, 75015 PARIS - France - SIREN 784622300


ADDIM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, photographies, prospectus, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Agences de presse. Communications par terminaux d'ordinateurs (transmission). Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.