Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Votv La télévision de l'Ile de France
Association pour le développement en Val d'Oise d'une télévision locale de proximité (Association)

Numéro de dépôt :
3183744
Date de dépôt :
17/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2012
Votv La télévision de l\'Ile de France de pour le développement en Val d\'Oise d\'une télévision locale de proximité (Association

Présentation de la marque Votv La télévision de l'Ile de France

Déposée le 17 septembre 2002 par l'association loi 1901 pour le développement en Val d'Oise d'une télévision locale de proximité (Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Votv La télévision de l'Ile de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 pour le développement en Val d'Oise d'une télévision locale de proximité (Association domicilié(e) 10, place du Parc-aux-Charrettes,95300 PONTOISE - 95300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE - 95300 - France.

La marque Votv La télévision de l'Ile de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183744.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Votv La télévision de l'Ile de France est expirée depuis le 17 septembre 2012.

pour le développement en Val d'Oise d'une télévision locale de proximité (Association a également déposé les autres marques suivantes : VO'tv , Votv La télévision du Val-d'Oise


Association pour le développement en Val d'Oise d'une télévision locale de proximité (Association) - 10, place du Parc-aux-Charrettes,95300 PONTOISE - 95300 - France


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE - 95300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Publicité, publicité radiophoniques et télévisées ; publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires sur le réseau de communications national et international (Internet) , promotion des ventes, promotions publicitaires ; relations publiques, distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, à savoir : conseils en organisation et direction des affaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires. Télécommunications ; communications par voie télématique, communications par voie électronique, communications par terminaux d'ordinateurs, communications sur réseau informatique national et international (Internet) , transmission et réception de messages, d'images et d'informations assistée par ordinateurs, transmission et réception de messages et d'images via des réseaux informatiques externes (Internet) et internes (Intranet) . Diffusion et émission de programmes radiophoniques et de télévision, services de transmission (via satellite) , radiodiffusion, télédiffusion ; transmission d'informations par voie télématique ; informations en matières de télécommunication ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication. Transmission d'informations contenues dans une base de données, service de fourniture d'accès à des informations contenues dans une base de données, transmission d'informations contenues dans des banques de données par voie électronique au moyen notamment des réseaux de communications par voie électronique (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) ; messagerie électronique, fourniture d'accès au réseau de communications national et international (Internet) , service de transmission d'informations contenues dans un site Internet ou dans un portail Internet, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, service de fourniture d'accès au réseau Internet et de transmission d'information par portail et serveur web. Education ; formation ; services de divertissements ; production et montage de spectacles, de films et de programmes télévisés et radiophoniques ; studios de cinéma ; production de films sur bandes vidéo ; représentation de spectacles ; production de disques compacts (audio vidéo) ; services de studio d'enregistrement. Edition et production d'enregistrement sonore et/ou vidéo ; édition de livres, de revues. Prêts de livres. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.