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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE LA REGION LYONNAISE
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LYON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LYON
ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE LA REGION LYONNAISE, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3463265
Date de dépôt :
16/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/11/2026
LYON de POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE LA REGION LYONNAISE

Présentation de la marque LYON

Déposée le 16 novembre 2006 par l'association loi 1901 POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE LA REGION LYONNAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-51 du 22 décembre 2006.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE LA REGION LYONNAISE domicilié(e) 20 rue de la Bourse - 69002 - LYON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3463265.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LYON arrivera à expiration en date du 16 novembre 2026.

POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE LA REGION LYONNAISE a également déposé les autres marques suivantes : THE FULL CARE AGENCY , LYON AND YOU , MORE THAN A CITY , LES CONFLUENCES FRANCO-CHINOISES , LYON BUSINESS GATEWAY , , , INVEST IN LYON , ADERLY ,


ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE LA REGION LYONNAISE, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 20 rue de la Bourse - 69002 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Inscription le 17 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570221 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-17

Inscription le 11 avril 2012 - Résiliation de licence n°573553 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-11

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2016 n°2633461 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-29

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Stylos, livres, revues, journaux, guides, magazines.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services de conseils en communication publicitaire.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, services de divertissement éducatif, culturel et sportif, services d'organisation de concours.