Marque expirée - Marque en non vigueur

Mon Village se Raconte
Association pour le Développement du Tourisme et des Loisirs dans le Bessin Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3541374
Date de dépôt :
30/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2017
Mon Village se Raconte de pour le Développement du Tourisme et des Loisirs dans le Bessin

Présentation de la marque Mon Village se Raconte

Déposée le 30 novembre 2007 par l'association loi 1901 pour le Développement du Tourisme et des Loisirs dans le Bessin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mon Village se Raconte »

Le déposant est l'association loi 1901 pour le Développement du Tourisme et des Loisirs dans le Bessin domicilié(e) 3 rue Victor Hugo,14230 ISIGNY-SUR-MER - 14230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 190 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADTLB domicilié(e) 3 rue Victor Hugo,14230 ISIGNY-SUR-MER - 14230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Village se Raconte est expirée depuis le 30 novembre 2017.


Association pour le Développement du Tourisme et des Loisirs dans le Bessin Association loi 1901 - 3 rue Victor Hugo,14230 ISIGNY-SUR-MER - 14230 - France - SIREN 321190563


ADTLB - 3 rue Victor Hugo,14230 ISIGNY-SUR-MER - 14230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.