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Marques déposées par l'association loi 1901 pour le Developpement du Musée EDF Hydrélec
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Hydrélec
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hydrélec
Association pour le Developpement du Musée EDF Hydrélec, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3859799
Date de dépôt :
15/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2021
Hydrélec de pour le Developpement du Musée EDF Hydrélec

Présentation de la marque Hydrélec

Déposée le 15 septembre 2011 par l'association loi 1901 pour le Developpement du Musée EDF Hydrélec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Hydrélec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 pour le Developpement du Musée EDF Hydrélec domicilié(e) Musée EDF Hydrélec, Le Verney - 38114 - VAUJANY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour le Developpement du Musée EDF Hydrélec domicilié(e) Musée EDF Hydrélec, Le Verney - 38114 - VAUJANY - France.

La marque Hydrélec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hydrélec est expirée depuis le 15 septembre 2021.


Association pour le Developpement du Musée EDF Hydrélec, association loi 1901 - Musée EDF Hydrélec, Le Verney - 38114 - VAUJANY - France


Association pour le Developpement du Musée EDF Hydrélec - Musée EDF Hydrélec, Le Verney - 38114 - VAUJANY - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 14 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610816 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-14

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.