Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROUTE DU TEMERAIRE (VELOROUTES ET VOIES VERTES EN BOURGOGNE) (LE BIEN " ETRE " BOURGUIGNON)
Association pour le Développement des Véloroutes (ADV) Association à but non lucratif enregistrée sous la Loi du 16/7/1901 à la sous-préfecture de Beaune

Numéro de dépôt :
99832510
Date de dépôt :
22/12/1999
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
22/12/2009

Présentation de la marque LA ROUTE DU TEMERAIRE (VELOROUTES ET VOIES VERTES EN BOURGOGNE) (LE BIEN " ETRE " BOURGUIGNON)

Déposée le 22 décembre 1999 par l'association loi 1901 pour le Développement des Véloroutes (ADV) Association à but non lucratif enregistrée sous la Loi du 16/7/1901 à la sous-préfecture de Beaune auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LA ROUTE DU TEMERAIRE (VELOROUTES ET VOIES VERTES EN BOURGOGNE) (LE BIEN " ETRE " BOURGUIGNON) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 pour le Développement des Véloroutes (ADV) Association à but non lucratif enregistrée sous la Loi du 16/7/1901 à la sous-préfecture de Beaune domicilié(e) Mairie, 21200 Sainte-Marie-la-Blanche - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Paul Le Petit - France.

La marque LA ROUTE DU TEMERAIRE (VELOROUTES ET VOIES VERTES EN BOURGOGNE) (LE BIEN " ETRE " BOURGUIGNON) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROUTE DU TEMERAIRE (VELOROUTES ET VOIES VERTES EN BOURGOGNE) (LE BIEN " ETRE " BOURGUIGNON) est expirée depuis le 22 décembre 2009.

pour le Développement des Véloroutes (ADV) Association à but non lucratif enregistrée sous la Loi du 16/7/1901 à la sous-préfecture de Beaune a également déposé les autres marques suivantes : Voie-Verte VV , CARREFOUR RANDONNEE , Le Tour de BOURGOGNE (Véloroutes et Voies Vertes en Bourgogne) (Le bien " être " bourguignon)


Association pour le Développement des Véloroutes (ADV) Association à but non lucratif enregistrée sous la Loi du 16/7/1901 à la sous-préfecture de Beaune - Mairie, 21200 Sainte-Marie-la-Blanche - France


Monsieur Jean Paul Le Petit - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

- publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons, service d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placements. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité. - construction ; réparations ; services d'installation. Travaux publics. Travaux ruraux. Forage de puits. Location d'outils et de matériel des construction des bouteurs, d'extracteurs d'arbres. Entretien et nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation de vêtements. Rechapage ou vulcanisation de pneus. Cordonnerie. - télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs. - transports ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages et d'excursions. Distribution de journaux, distribution d'eau et d'électricité. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Dépôt, gardiennage d'habits. Location de réfrigérateurs. Location de garages. Réservation de places de voyages. - éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films, de reportages. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation de d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. - restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; Maison de repos et de convalescence. Pouponnière. Travaux d'ingénieurs, consultation professionnelle et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.