L'ESPOIR DES QUATRE CANTONS Clères, Duclair, Maromme, Pavilly

ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES VALLEES DE L'AUSTREBERTHE ET DU CAILLY (Association régie par la loi du 1 juillet 1901)

Présentation de la marque L'ESPOIR DES QUATRE CANTONS Clères, Duclair, Maromme, Pavilly

Déposée le 8 mai 1981 par l'association loi 1901 POUR LE DEVELOPPEMENT DES VALLEES DE L'AUSTREBERTHE ET DU CAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ESPOIR DES QUATRE CANTONS Clères, Duclair, Maromme, Pavilly » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LE DEVELOPPEMENT DES VALLEES DE L'AUSTREBERTHE ET DU CAILLY domicilié(e) 16, rue Blanche de Castille, 76130 MONT-SAINT-AIGNAN. - France.

La marque L'ESPOIR DES QUATRE CANTONS Clères, Duclair, Maromme, Pavilly a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1177338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque L'ESPOIR DES QUATRE CANTONS Clères, Duclair, Maromme, Pavilly est expirée depuis le 8 mai 1991.