Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ETONNANT FESTIVAL DE LA VEILLE HIVERNALE
Association pour le Développement de la Veillée

Numéro de dépôt :
92420194
Date de dépôt :
21/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2002

Présentation de la marque L'ETONNANT FESTIVAL DE LA VEILLE HIVERNALE

Déposée le 21 mai 1992 par l'association loi 1901 pour le Développement de la Veillée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ETONNANT FESTIVAL DE LA VEILLE HIVERNALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 pour le Développement de la Veillée domicilié(e) 9 Rue de la Couvertoirade, 48000 Mende - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour le développement de la Veillée - France.

La marque L'ETONNANT FESTIVAL DE LA VEILLE HIVERNALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ETONNANT FESTIVAL DE LA VEILLE HIVERNALE est expirée depuis le 21 mai 2002.


Association pour le Développement de la Veillée - 9 Rue de la Couvertoirade, 48000 Mende - France


Association pour le développement de la Veillée - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Festival de Veillées Hivernales