Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO CLIM
- ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE EN THERMIQUE DU BATIMENT. (A.D.R.T.B, Association loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1647452
Date de dépôt :
22/02/1990
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
22/02/2000
ECO CLIM de POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE EN THERMIQUE DU BATIMENT

Présentation de la marque ECO CLIM

Déposée le 22 février 1990 par l'association loi 1901 POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE EN THERMIQUE DU BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « ECO CLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE EN THERMIQUE DU BATIMENT domicilié(e) 6, rue Alsace Lorraine, 78530 BUC- DUMEZ Marc,6 rue Alsace-lorraine, 78530 BUC - France.

La marque ECO CLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO CLIM est expirée depuis le 22 février 2000.

POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE EN THERMIQUE DU BATIMENT a également déposé les autres marques suivantes : TRANSFERTS


- ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE EN THERMIQUE DU BATIMENT. (A.D.R.T.B, Association loi de 1901) - 6, rue Alsace Lorraine, 78530 BUC- DUMEZ Marc,6 rue Alsace-lorraine, 78530 BUC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Inscription le 12 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°520998 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Logiciels informatiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.