Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUMELITE
Association pour le Développement de la Physique Atomique CPAT

Numéro de dépôt :
3334822
Date de dépôt :
10/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2015
NUMELITE de pour le Développement de la Physique Atomique CPAT

Présentation de la marque NUMELITE

Déposée le 10 janvier 2005 par l'association loi 1901 pour le Développement de la Physique Atomique CPAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUMELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 pour le Développement de la Physique Atomique CPAT domicilié(e) 118 rte de Narbonne,31062 TOULOUSE cedex 4 - 31062 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 951 733 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Georges Zissis ADPA-CPAT domicilié(e) 118 rte de Narbonne,31062 TOULOUSE cedex 4 - 31062 - France.

La marque NUMELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334822.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUMELITE est expirée depuis le 10 janvier 2015.


Association pour le Développement de la Physique Atomique CPAT - 118 rte de Narbonne,31062 TOULOUSE cedex 4 - 31062 - France - SIREN 776951733


Georges Zissis ADPA-CPAT - 118 rte de Narbonne,31062 TOULOUSE cedex 4 - 31062 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Appareils d'éclairage ; systèmes d'éclairage urbain. Recherches dans des domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Appareils pour la transformation du courant éléctrique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.