Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHILEX FRANCE 99 LE MONDIAL DU TIMBRE
Association pour le Développement de la Philatélie A.D.P. (Loi 1901) Association pour le Développement de la Philatélie Service National des Timbres-poste et de la Philatélie

Numéro de dépôt :
97698570
Date de dépôt :
09/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2007

Présentation de la marque PHILEX FRANCE 99 LE MONDIAL DU TIMBRE

Déposée le 9 octobre 1997 par l'association loi 1901 pour le Développement de la Philatélie A.D.P.Association pour le Développement de la Philatélie Service National des Timbres-poste et de la Philatélie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHILEX FRANCE 99 LE MONDIAL DU TIMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 pour le Développement de la Philatélie A.D.P.Association pour le Développement de la Philatélie Service National des Timbres-poste et de la Philatélie domicilié(e) 111, boulevard Brune, BP 129, 75663 PARIS CEDEX 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 272 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine DI MAGGIO Président de l'ADP (Association pour le Développement de la Philatélie) - France.

La marque PHILEX FRANCE 99 LE MONDIAL DU TIMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698570.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHILEX FRANCE 99 LE MONDIAL DU TIMBRE est expirée depuis le 9 octobre 2007.

pour le Développement de la Philatélie A.D.P.Association pour le Développement de la Philatélie Service National des Timbres-poste et de la Philatélie a également déposé les autres marques suivantes : CROISIERE DU TIMBRE , CROISIERE DE LA PHILATELIE , PHILABOAT , ADP ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA PHILATELIE , LE SALON DU TIMBRE


Association pour le Développement de la Philatélie A.D.P. (Loi 1901) Association pour le Développement de la Philatélie Service National des Timbres-poste et de la Philatélie - 111, boulevard Brune, BP 129, 75663 PARIS CEDEX 14 - France - SIREN 344272208


Antoine DI MAGGIO Président de l'ADP (Association pour le Développement de la Philatélie) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Métaux communs et leurs alliages ; badges ornementaux, pince à cravate ; porte-clés, jeton ; Métaux précieux et leurs alliages ; produits en ces matières : médailles, objets de bijouterie, d'horlogerie, montre, réveil, chronomètre. Papiers et cartons, produits de l'imprimerie : calendriers, agendas, photographies, articles de papeterie, bloc-mémo, cartes à jouer, clichés, papier d'emballage, cartes postales, enveloppes, sacs et pochettes d'emballage en papier, carton et en matières plastique, étiquettes de bouteille, porte-clés, crayon, stylos, règles, presse-papier ; gommes, coupe-papier ; Loupes. Cuir et imitations du cuir : sacoches, cartables, parapluie, porte-documents, porte-monnaie, porte-feuille ; porte-cartes Verres, tasses, assiettes, lithophanies en porcelaine, diffuseur de parfum. Vêtements, tee-shirt, chemises, foulards, casquettes, cravates ; Broderie, rubans, écussons, Jeux, jouets, puzzle, Vins et champagne ; Allumettes, briquets, articles pour fumeur. Publicité ; Distribution de prospectus, d'échantillons ; Reproduction de documents ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Education, formation ; Editions de livres, de revues Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.