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Marques déposées par l'association loi 1901 pour le Développement de la Création - Etudes et Projets
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À Facettes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

À Facettes
Association pour le Développement de la Création - Etudes et Projets, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4321526
Date de dépôt :
12/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2026
À Facettes de pour le Développement de la Création - Etudes et Projets

Présentation de la marque À Facettes

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2016 par l'association loi 1901 pour le Développement de la Création - Etudes et Projets auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « À Facettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 pour le Développement de la Création - Etudes et Projets domicilié(e) 21 rue de la Villette - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour le Dévelopement de la Création - Etudes et Projets, Mme. Sylvie Canal domicilié(e) 21 RUE de la Villette - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque À Facettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque À Facettes arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.


Association pour le Développement de la Création - Etudes et Projets, Association loi 1901 - 21 rue de la Villette - 75019 - PARIS - France


Association pour le Dévelopement de la Création - Etudes et Projets, Mme. Sylvie Canal - 21 RUE de la Villette - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.