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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ETHANOL CARBURANT (ADECA
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E ADECA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E ADECA
ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ETHANOL CARBURANT (ADECA)

Numéro de dépôt :
1507180
Date de dépôt :
14/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/1998
E ADECA de POUR LE DEVELOPPEMENT DE L\'ETHANOL CARBURANT (ADECA

Présentation de la marque E ADECA

Déposée le 14 janvier 1988 par l'association loi 1901 POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ETHANOL CARBURANT (ADECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « E ADECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ETHANOL CARBURANT (ADECA domicilié(e) 45, rue de Naples, 75008 PARIS.(Association Loi 1901) - France.

La marque E ADECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507180.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E ADECA est expirée depuis le 14 janvier 1998.


ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ETHANOL CARBURANT (ADECA) - 45, rue de Naples, 75008 PARIS.(Association Loi 1901) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Produits chimiques destinés à l'industrie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.Combustibles (y compris essences pour moteurs). Produits agricoles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.