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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ENSEMBLE ORCHESTRAL DE L'ANJOU (A.D.E.O.A
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ENSEMBLE ORCHESTRAL DE L'ANJOU (E.O.A.)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENSEMBLE ORCHESTRAL DE L'ANJOU (E.O.A.)
ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ENSEMBLE ORCHESTRAL DE L'ANJOU (A.D.E.O.A.)

Numéro de dépôt :
1437966
Date de dépôt :
16/11/1987
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
16/11/1997
ENSEMBLE ORCHESTRAL DE L\'ANJOU (E.O.A.) de POUR LE DEVELOPPEMENT DE L\'ENSEMBLE ORCHESTRAL DE L\'ANJOU (A.D.E.O.A

Présentation de la marque ENSEMBLE ORCHESTRAL DE L'ANJOU (E.O.A.)

Déposée le 16 novembre 1987 par l'association loi 1901 POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ENSEMBLE ORCHESTRAL DE L'ANJOU (A.D.E.O.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ENSEMBLE ORCHESTRAL DE L'ANJOU (E.O.A.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ENSEMBLE ORCHESTRAL DE L'ANJOU (A.D.E.O.A domicilié(e) 1, avenue de Contades, 49000 ANGERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sa Présidente Mme BODIOU C. - France.

La marque ENSEMBLE ORCHESTRAL DE L'ANJOU (E.O.A.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSEMBLE ORCHESTRAL DE L'ANJOU (E.O.A.) est expirée depuis le 16 novembre 1997.


ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ENSEMBLE ORCHESTRAL DE L'ANJOU (A.D.E.O.A.) - 1, avenue de Contades, 49000 ANGERS. - France


sa Présidente Mme BODIOU C. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Ensemble orchestral de l'Anjou (E.O.A)