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Marques déposées par l'association loi 1901 pour le DEVELOPPEMENT de L'ELEVAGE CANTALIEN ou ADECA 15 (1901
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SALERS TRADITION TERROIR QUALITE PAYS CANTAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALERS TRADITION TERROIR QUALITE PAYS CANTAL
Association pour le DEVELOPPEMENT de L'ELEVAGE CANTALIEN ou ADECA 15 (1901)

Numéro de dépôt :
98714768
Date de dépôt :
22/01/1998
Lieu de dépôt :
AURILLAC
Date d'expiration :
22/01/2008

Présentation de la marque SALERS TRADITION TERROIR QUALITE PAYS CANTAL

Déposée le 22 janvier 1998 par l'association loi 1901 pour le DEVELOPPEMENT de L'ELEVAGE CANTALIEN ou ADECA 15 (1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AURILLAC), la marque française « SALERS TRADITION TERROIR QUALITE PAYS CANTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 pour le DEVELOPPEMENT de L'ELEVAGE CANTALIEN ou ADECA 15 (1901 domicilié(e) 26 Rue du 139ième RI, BP 239, 15000 AURILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 023 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADECA 15 SERIEYS Yves - France.

La marque SALERS TRADITION TERROIR QUALITE PAYS CANTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714768.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALERS TRADITION TERROIR QUALITE PAYS CANTAL est expirée depuis le 22 janvier 2008.

pour le DEVELOPPEMENT de L'ELEVAGE CANTALIEN ou ADECA 15 (1901 a également déposé les autres marques suivantes : AE 15 LA JAUNE DU CANTAL , LOU VEDEL CANTALOU


Association pour le DEVELOPPEMENT de L'ELEVAGE CANTALIEN ou ADECA 15 (1901) - 26 Rue du 139ième RI, BP 239, 15000 AURILLAC - France - SIREN 399023274


ADECA 15 SERIEYS Yves - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Viande provenant d'animaux issus d'un Elevage traditionnel (Salers et Salers-croisés). Animaux vivants issus d'un Elevage traditionnel (Salers et Salers-croisés).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.