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Marques déposées par l'association loi 1901 pour le Développement de l'Agriculture dans l'Y Grenoblois
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LES FERMES BUISSONNIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FERMES BUISSONNIERES
Association pour le Développement de l'Agriculture dans l'Y Grenoblois

Numéro de dépôt :
92446970
Date de dépôt :
11/12/1992
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
11/12/2002

Présentation de la marque LES FERMES BUISSONNIERES

Déposée le 11 décembre 1992 par l'association loi 1901 pour le Développement de l'Agriculture dans l'Y Grenoblois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « LES FERMES BUISSONNIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 pour le Développement de l'Agriculture dans l'Y Grenoblois domicilié(e) 40, Avenue Marcelin Berthelot - BP 2608, 38036 GRENOBLE CEDEX 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.D.A.Y.G. Maison des Agriculteurs - France.

La marque LES FERMES BUISSONNIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446970.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FERMES BUISSONNIERES est expirée depuis le 11 décembre 2002.

pour le Développement de l'Agriculture dans l'Y Grenoblois a également déposé les autres marques suivantes : L Y GRENOBLOIS , LES SAVEURS DE L'Y DE LA TERRE A LA TABLE


Association pour le Développement de l'Agriculture dans l'Y Grenoblois - 40, Avenue Marcelin Berthelot - BP 2608, 38036 GRENOBLE CEDEX 2 - France


A.D.A.Y.G. Maison des Agriculteurs - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

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