Association pour le Développement de l'Agriculture dans l'Y Grenoblois (loi 1901)
Numéro de dépôt :
3063915
Date de dépôt :
09/11/2000
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2010
Présentation de la marque L Y GRENOBLOIS
Déposée le 9 novembre 2000 par l'association loi 1901 pour le Développement de l'Agriculture dans l'Y Grenoblois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L Y GRENOBLOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-51 du 22 décembre 2000.
Le déposant est l'association loi 1901 pour le Développement de l'Agriculture dans l'Y Grenoblois domicilié(e) Maison des Agriculteurs, 40, Avenue Marcelin Berthelot - BP 2608, 38036 GRENOBLE CEDEX 2 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.D.A.Y.G - France.
La marque L Y GRENOBLOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063915.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association pour le Développement de l'Agriculture dans l'Y Grenoblois (loi 1901) - Maison des Agriculteurs, 40, Avenue Marcelin Berthelot - BP 2608, 38036 GRENOBLE CEDEX 2 - France
A.D.A.Y.G - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31
Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "gallus") et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés (à l'exception des noix), noix conservées et séchées bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Noix de Grenoble") ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, poissons ou viande. Conserves de viande, poisson, volaille, gibier ; charcuterie. Fruits et légumes cuits. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succanés du café ; farines et préparations faits de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte alimentaire ou de riz. Produits agricoles ni préparés ni transformés (à l'exception de noix), produits horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; Animaux vivants, fruits frais (à l'exception des noix), noix fraîches bénéficiant de l'appellation d'origine protégés "noix de Grenoble", légumes frais, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt, plats préparés ou cuisinés pour animaux Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, à l'exception de celle à base de café, de thé, de cacao et des boissons lactés Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) Restaurations (repas), restauration service rapide et permanent. Elevage d'animaux. Cafétéria ; services de bar, café-restaurant ; pension et pansage pour animaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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