Marque expirée - Marque en non vigueur

ADDC Association Dépistage Des Cancers
Association pour le Dépistage des Cancers en Haute-Vienne A.D.D.C.87, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3630393
Date de dépôt :
16/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2019
ADDC Association Dépistage Des Cancers de pour le Dépistage des Cancers en Haute-Vienne A.D.D.C.87

Présentation de la marque ADDC Association Dépistage Des Cancers

Déposée le 16 février 2009 par l'association loi 1901 pour le Dépistage des Cancers en Haute-Vienne A.D.D.C.87 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADDC Association Dépistage Des Cancers »

Le déposant est l'association loi 1901 pour le Dépistage des Cancers en Haute-Vienne A.D.D.C.87 domicilié(e) 22 avenue Jean Gagnant - 87037 - LIMOGES cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 890 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour le Dépistage des Cancers en Haute-Vienne A.D.D.C.87 domicilié(e) 22 avenue Jean Gagnant - 87037 - LIMOGES cédex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADDC Association Dépistage Des Cancers est expirée depuis le 16 février 2019.


Association pour le Dépistage des Cancers en Haute-Vienne A.D.D.C.87, Association loi 1901 - 22 avenue Jean Gagnant - 87037 - LIMOGES cédex - France - SIREN 402890792


Association pour le Dépistage des Cancers en Haute-Vienne A.D.D.C.87 - 22 avenue Jean Gagnant - 87037 - LIMOGES cédex - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Service de sante publique – dépistage cancers.