Association pour la Valorisation des Bois des Pyrénées, Association
Numéro de dépôt :
4062980
Date de dépôt :
22/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/01/2024
Présentation de la marque La Compagnie du hêtre
Déposée le 22 janvier 2014 par l'association loi 1901 pour la Valorisation des Bois des Pyrénées
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « La Compagnie du hêtre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-07 du 14 février 2014.
Le déposant est l'association loi 1901 pour la Valorisation des Bois des Pyrénées domicilié(e) 6 rue du barry - 31210 - MONTREJEAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour la Valorisation des Bois des Pyrénées, Mme Senaffe Irene domicilié(e) 6 rue du barry - 31210 - MONTREJEAU - France.
La marque La Compagnie du hêtre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Compagnie du hêtre est expirée depuis le 22 janvier 2024.
Association pour la Valorisation des Bois des Pyrénées, Association - 6 rue du barry - 31210 - MONTREJEAU - France
Association pour la Valorisation des Bois des Pyrénées, Mme Senaffe Irene - 6 rue du barry - 31210 - MONTREJEAU - France
Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
