Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYDROPOLE
Association pour la Semaine Internationale de l'Eau à Marseille Association loi 1901

Numéro de dépôt :
99785444
Date de dépôt :
02/04/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2009

Présentation de la marque HYDROPOLE

Déposée le 2 avril 1999 par l'association loi 1901 pour la Semaine Internationale de l'Eau à Marseille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HYDROPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 pour la Semaine Internationale de l'Eau à Marseille domicilié(e) siège: Les Docks Atrium 103, 10 place de la Joliette, 13002 Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 283 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUX Paul-Henri c/o HYDROTOP - France.

La marque HYDROPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROPOLE est expirée depuis le 2 avril 2009.

pour la Semaine Internationale de l'Eau à Marseille a également déposé les autres marques suivantes : HYDROTOP , HYDRONOVE , HYDROEXPO


Association pour la Semaine Internationale de l'Eau à Marseille Association loi 1901 - siège: Les Docks Atrium 103, 10 place de la Joliette, 13002 Marseille - France - SIREN 381283407


ROUX Paul-Henri c/o HYDROTOP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Colloque scientifique et technique dans le secteur de l'eau.