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Marques déposées par l'association loi 1901 pour la Sauvegarde et l'expansion de la langue franÇaise
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LETTRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LETTRES
Association pour la Sauvegarde et l'expansion de la langue franÇaise (ASSELAF) (Association Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1701426
Date de dépôt :
23/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2001
LETTRES de pour la Sauvegarde et l\'expansion de la langue franÇaise

Présentation de la marque LETTRES

Déposée le 23 octobre 1991 par l'association loi 1901 pour la Sauvegarde et l'expansion de la langue franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LETTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 pour la Sauvegarde et l'expansion de la langue franÇaise domicilié(e) 320 rue Saint Honoré, 75001 PARIS - France.

La marque LETTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LETTRES est expirée depuis le 23 octobre 2001.


Association pour la Sauvegarde et l'expansion de la langue franÇaise (ASSELAF) (Association Loi de 1901) - 320 rue Saint Honoré, 75001 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Produits de l'imprimerie. Service d'Edition de revue

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.