Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ecole du Pain du Moulin Neuf d'Echoisy
Association pour la sauvegarde du Moulin Neuf et des Fours à chaux d'Echoisy (Association)

Numéro de dépôt :
98745046
Date de dépôt :
31/07/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque Ecole du Pain du Moulin Neuf d'Echoisy

Déposée le 31 juillet 1998 par l'association loi 1901 pour la sauvegarde du Moulin Neuf et des Fours à chaux d'Echoisy (Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Ecole du Pain du Moulin Neuf d'Echoisy »

Le déposant est l'association loi 1901 pour la sauvegarde du Moulin Neuf et des Fours à chaux d'Echoisy (Association domicilié(e) Siège social : Mairie de Cellettes 16230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BONNEFON Secrétaire Association pour la sauvegarde du Moulin Neuf et des Fours à chaux d'Echoisy - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 42


Association pour la sauvegarde du Moulin Neuf et des Fours à chaux d'Echoisy (Association) - Siège social : Mairie de Cellettes 16230 - France


Claude BONNEFON Secrétaire Association pour la sauvegarde du Moulin Neuf et des Fours à chaux d'Echoisy - France


Inscription le 21 août 2000 - Rejet total n°305814 - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 2000-08-21

- farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie. - éducation, formation. - restauration, hébergement temporaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.