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Marques déposées par l'association loi 1901 pour la Sauvegarde des Enfants Invalides - Centre d'Aide par le Travail
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MARIELE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARIELE
Association pour la Sauvegarde des Enfants Invalides - Centre d'Aide par le Travail, les Ateliers DANY-FRANCE

Numéro de dépôt :
946285
Date de dépôt :
12/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MARIELE

Déposée le 12 février 1976 par l'association loi 1901 pour la Sauvegarde des Enfants Invalides - Centre d'Aide par le Travail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MARIELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 pour la Sauvegarde des Enfants Invalides - Centre d'Aide par le Travail domicilié(e) (Association), 388, avenue des Etats-Unis, Toulouse. - France.

La marque MARIELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MARIELE est expirée depuis le 12 février 1986.

pour la Sauvegarde des Enfants Invalides - Centre d'Aide par le Travail a également déposé les autres marques suivantes : A.S.E.I AGIR.SOIGNER.EDUQUER.INSERER


Association pour la Sauvegarde des Enfants Invalides - Centre d'Aide par le Travail, les Ateliers DANY-FRANCE - (Association), 388, avenue des Etats-Unis, Toulouse. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décorations pour arbres de Noël et plus spécialement des poupées.