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Marques déposées par l'association loi 1901 pour la Sauvegarde des enfants Invalides (A.S.E.I
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A.S.E.I AGIR.SOIGNER.EDUQUER.INSERER
Marque expirée - Marque en non vigueur

A.S.E.I AGIR.SOIGNER.EDUQUER.INSERER
Association pour la Sauvegarde des enfants Invalides (A.S.E.I.) Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3598759
Date de dépôt :
15/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2018
A.S.E.I AGIR.SOIGNER.EDUQUER.INSERER de pour la Sauvegarde des enfants Invalides (A.S.E.I

Présentation de la marque A.S.E.I AGIR.SOIGNER.EDUQUER.INSERER

Déposée le 15 septembre 2008 par l'association loi 1901 pour la Sauvegarde des enfants Invalides (A.S.E.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.S.E.I AGIR.SOIGNER.EDUQUER.INSERER »

Le déposant est l'association loi 1901 pour la Sauvegarde des enfants Invalides (A.S.E.I domicilié(e) 04 Avenue de l'Europe, BP 62243,31522 RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - 31522 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 581 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour la Sauvegarde des enfants Invalides (A.S.E.I.) domicilié(e) 04 Avenue de l'Europe, BP 62243,31522 RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - 31522 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 28 37 40 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.S.E.I AGIR.SOIGNER.EDUQUER.INSERER est expirée depuis le 15 septembre 2018.

pour la Sauvegarde des enfants Invalides (A.S.E.I a également déposé les autres marques suivantes : MARIELE


Association pour la Sauvegarde des enfants Invalides (A.S.E.I.) Association loi 1901 - 04 Avenue de l'Europe, BP 62243,31522 RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - 31522 - France - SIREN 775581226


Association pour la Sauvegarde des enfants Invalides (A.S.E.I.) - 04 Avenue de l'Europe, BP 62243,31522 RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - 31522 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Inscription le 25 juin 2013 - Changement de dénomination n°603751 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-25

Articles orthopédiques ; prothèses ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ;

Maçonnerie ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; blanchisserie ; repassage du linge ;

Imprimerie ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; maisons médicalisées ; services de jardinier-paysagiste.