Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASPOULBA Poulet de Race Barbezieux
Association pour la Sauvegarde de la poule de Barbezieux (ASPOULBA)

Numéro de dépôt :
3970726
Date de dépôt :
21/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2022
ASPOULBA Poulet de Race Barbezieux de pour la Sauvegarde de la poule de Barbezieux (ASPOULBA

Présentation de la marque ASPOULBA Poulet de Race Barbezieux

Déposée le 21 décembre 2012 par l'association loi 1901 pour la Sauvegarde de la poule de Barbezieux (ASPOULBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASPOULBA Poulet de Race Barbezieux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 pour la Sauvegarde de la poule de Barbezieux (ASPOULBA domicilié(e) Locaux Chambre d'Agriculture, 35 Avenue de l'Aquitaine - 16190 - MONTMOREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 979 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour la Sauvegarde de la poule de Barbezieux, M. Le président ASPOULBA domicilié(e) Locaux Chambre d'Agriculture, 35 Avenue de l'Aquitaine - 16190 - MONTMOREAU - France.

La marque ASPOULBA Poulet de Race Barbezieux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970726.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPOULBA Poulet de Race Barbezieux est expirée depuis le 21 décembre 2022.


Association pour la Sauvegarde de la poule de Barbezieux (ASPOULBA) - Locaux Chambre d'Agriculture, 35 Avenue de l'Aquitaine - 16190 - MONTMOREAU - France - SIREN 449979020


Association pour la Sauvegarde de la poule de Barbezieux, M. Le président ASPOULBA - Locaux Chambre d'Agriculture, 35 Avenue de l'Aquitaine - 16190 - MONTMOREAU - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; conserves de viande ou de poisson ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.