Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 pour la Santé des Personnes et l'Autonomie des Seniors (A.S.P.A.S
/
Association pour la Santé des Personnes et l'Autonomie des Seniors aspas Nord Pas-de-Calais
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Association pour la Santé des Personnes et l'Autonomie des Seniors aspas Nord Pas-de-Calais
Association pour la Santé des Personnes et l'Autonomie des Seniors (A.S.P.A.S.), Association

Numéro de dépôt :
3761314
Date de dépôt :
19/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
19/08/2020
Association pour la Santé des Personnes et l\'Autonomie des Seniors aspas Nord Pas-de-Calais de pour la Santé des Personnes et l\'Autonomie des Seniors (A.S.P.A.S

Présentation de la marque Association pour la Santé des Personnes et l'Autonomie des Seniors aspas Nord Pas-de-Calais

Déposée le 19 août 2010 par l'association loi 1901 pour la Santé des Personnes et l'Autonomie des Seniors (A.S.P.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Association pour la Santé des Personnes et l'Autonomie des Seniors aspas Nord Pas-de-Calais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 pour la Santé des Personnes et l'Autonomie des Seniors (A.S.P.A.S domicilié(e) 33 Rue du Grand But - 59160 - CAPINGHEM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.S.P.A.S, Monsieur David TORRES domicilié(e) 33 RUE du GRAND BUT - 59160 - CAPINGHEM - France.

La marque Association pour la Santé des Personnes et l'Autonomie des Seniors aspas Nord Pas-de-Calais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761314.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Association pour la Santé des Personnes et l'Autonomie des Seniors aspas Nord Pas-de-Calais est expirée depuis le 19 août 2020.


Association pour la Santé des Personnes et l'Autonomie des Seniors (A.S.P.A.S.), Association - 33 Rue du Grand But - 59160 - CAPINGHEM - France


A.S.P.A.S, Monsieur David TORRES - 33 RUE du GRAND BUT - 59160 - CAPINGHEM - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

– éducation à la santé. – divertissement sous forme d'ateliers. – activités culturelles. – informations en matière d'éducation. – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.