GRAND CONCOURS EUROPEEN DE LA MEILLEURE TERRINE DE FOIE DE PORC
Présentation de la marque GRAND CONCOURS EUROPEEN DE LA MEILLEURE TERRINE DE FOIE DE PORC
Déposée le 16 septembre 1996 par l'association loi 1901 POUR LA RENAISSANCE DU PATRIMOINE DE COUSOLRE (ARPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND CONCOURS EUROPEEN DE LA MEILLEURE TERRINE DE FOIE DE PORC »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAND CONCOURS EUROPEEN DE LA MEILLEURE TERRINE DE FOIE DE PORC est expirée depuis le 16 septembre 2016.
POUR LA RENAISSANCE DU PATRIMOINE DE COUSOLRE (ARPAC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 août 2006 n°2321886 - Publication au BOPI 2006-08-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09
Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43