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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LA RENAISSANCE DU PATRIMOINE DE COUSOLRE
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ARPAC GRAND CONCOURS EUROPEEN DE LA MEILLEURE TERRINE DE FOIE DE PORC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARPAC GRAND CONCOURS EUROPEEN DE LA MEILLEURE TERRINE DE FOIE DE PORC
ASSOCIATION POUR LA RENAISSANCE DU PATRIMOINE DE COUSOLRE (A. R. P. A. C.), (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1358373
Date de dépôt :
07/05/1986
Lieu de dépôt :
AVESNES
Date d'expiration :
07/05/1996
ARPAC GRAND CONCOURS EUROPEEN DE LA MEILLEURE TERRINE DE FOIE DE PORC de POUR LA RENAISSANCE DU PATRIMOINE DE COUSOLRE

Présentation de la marque ARPAC GRAND CONCOURS EUROPEEN DE LA MEILLEURE TERRINE DE FOIE DE PORC

Déposée le 7 mai 1986 par l'association loi 1901 POUR LA RENAISSANCE DU PATRIMOINE DE COUSOLRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVESNES), la marque française « ARPAC GRAND CONCOURS EUROPEEN DE LA MEILLEURE TERRINE DE FOIE DE PORC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA RENAISSANCE DU PATRIMOINE DE COUSOLRE domicilié(e) 22, rue Marius Lenglet, 59149 COUSOLRE. - France.

La marque ARPAC GRAND CONCOURS EUROPEEN DE LA MEILLEURE TERRINE DE FOIE DE PORC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPAC GRAND CONCOURS EUROPEEN DE LA MEILLEURE TERRINE DE FOIE DE PORC est expirée depuis le 7 mai 1996.

POUR LA RENAISSANCE DU PATRIMOINE DE COUSOLRE a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CONCOURS EUROPEEN DE LA MEILLEURE TERRINE DE FOIE DE PORC


ASSOCIATION POUR LA RENAISSANCE DU PATRIMOINE DE COUSOLRE (A. R. P. A. C.), (Association loi 1901) - 22, rue Marius Lenglet, 59149 COUSOLRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

- Divertissements, spectacles; - Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement.