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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LA REINSERTION DES TRAVAILLEURS HANDICAPES DU SECTEUR DOUAI - ANICHE
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BIERE SAINTE HILDEGAARDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIERE SAINTE HILDEGAARDE
ASSOCIATION POUR LA REINSERTION DES TRAVAILLEURS HANDICAPES DU SECTEUR DOUAI - ANICHE

Numéro de dépôt :
1285360
Date de dépôt :
30/05/1984
Lieu de dépôt :
DOUAI
Date d'expiration :
30/05/1994

Présentation de la marque BIERE SAINTE HILDEGAARDE

Déposée le 30 mai 1984 par l'association loi 1901 POUR LA REINSERTION DES TRAVAILLEURS HANDICAPES DU SECTEUR DOUAI - ANICHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « BIERE SAINTE HILDEGAARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA REINSERTION DES TRAVAILLEURS HANDICAPES DU SECTEUR DOUAI - ANICHE domicilié(e) 20, rue St Julien, 59500 DOUAI. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François MATHIEU - France.

La marque BIERE SAINTE HILDEGAARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIERE SAINTE HILDEGAARDE est expirée depuis le 30 mai 1994.

POUR LA REINSERTION DES TRAVAILLEURS HANDICAPES DU SECTEUR DOUAI - ANICHE a également déposé les autres marques suivantes : ORIENT EXPRESS


ASSOCIATION POUR LA REINSERTION DES TRAVAILLEURS HANDICAPES DU SECTEUR DOUAI - ANICHE - 20, rue St Julien, 59500 DOUAI. - France


François MATHIEU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09

Bières, ale, porter.