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Marques déposées par l'association loi 1901 pour la réflexion et l'évaluation des techniques sur le mieux-être
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SANACEA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SANACEA
Association pour la réflexion et l'évaluation des techniques sur le mieux-être association loi 1901

Numéro de dépôt :
3611164
Date de dépôt :
14/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2018
SANACEA de pour la réflexion et l\'évaluation des techniques sur le mieux-être

Présentation de la marque SANACEA

Déposée le 14 novembre 2008 par l'association loi 1901 pour la réflexion et l'évaluation des techniques sur le mieux-être auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANACEA »

Le déposant est l'association loi 1901 pour la réflexion et l'évaluation des techniques sur le mieux-être domicilié(e) 35 le Chailloy,77120 CHAILLY EN BRIE - 77120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour la réflexion et l'évaluation des techniques sur le mieux-être domicilié(e) 35 le Chailloy,77120 CHAILLY EN BRIE - 77120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANACEA est expirée depuis le 14 novembre 2018.


Association pour la réflexion et l'évaluation des techniques sur le mieux-être association loi 1901 - 35 le Chailloy,77120 CHAILLY EN BRIE - 77120 - France


Association pour la réflexion et l'évaluation des techniques sur le mieux-être - 35 le Chailloy,77120 CHAILLY EN BRIE - 77120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de beauté.