Association pour la Recherche, la Communication et les Actions pour l'accès aux Traitements ARCAT Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3147735
Date de dépôt :
14/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2012
Présentation de la marque ARCAT SERVIR LA PERSONNE MALADE
Déposée le 14 février 2002 par l'association loi 1901 pour la Recherche
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARCAT SERVIR LA PERSONNE MALADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 pour la Recherche domicilié(e) 94-102 rue de Buzenval,75020 Paris - 75020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 080 736 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marie FAUCHER ARCAT domicilié(e) 94-102, rue de Buzenval,75020 PARIS - 75020 - France.
La marque ARCAT SERVIR LA PERSONNE MALADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147735.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCAT SERVIR LA PERSONNE MALADE est expirée depuis le 14 février 2012.
pour la Recherche a également déposé les autres marques suivantes : ARCAT GROUPE SOS , ALSCOM
Association pour la Recherche, la Communication et les Actions pour l'accès aux Traitements ARCAT Association loi 1901 - 94-102 rue de Buzenval,75020 Paris - 75020 - France - SIREN 342080736
Monsieur Jean-Marie FAUCHER ARCAT - 94-102, rue de Buzenval,75020 PARIS - 75020 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-38
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
1. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles 2. Services de recherche et d'analyse pour l'amélioration de l'information à caractère thérapeutique 3. Services sociaux rendus à des personnes en difficultés et atteintes de pathologie grave.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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