Association pour la Recherche sur le Cancer, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3838656
Date de dépôt :
10/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2021
Présentation de la marque FONDATION POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER
Déposée le 10 juin 2011 par l'association loi 1901 pour la Recherche sur le Cancer
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FONDATION POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-27 du 8 juillet 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 pour la Recherche sur le Cancer domicilié(e) 9 rue Guy Môquet - 94803 - VILLEJUIF Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour la Recherche sur le Cancer domicilié(e) 9 rue Guy Môquet - 94803 - VILLEJUIF Cedex - France.
La marque FONDATION POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association pour la Recherche sur le Cancer, Association loi 1901 - 9 rue Guy Môquet - 94803 - VILLEJUIF Cedex - France
Association pour la Recherche sur le Cancer - 9 rue Guy Môquet - 94803 - VILLEJUIF Cedex - France
Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Inscription le 20 août 2012 - Transmission totale de propriété n°581468 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-20
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; placement de fonds ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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