Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFORMATION CANCER
ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER (A.R.C.) association

Numéro de dépôt :
1757477
Date de dépôt :
17/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/07/1999

Présentation de la marque INFORMATION CANCER

Déposée le 17 juillet 1989 par l'association loi 1901 POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER (A.R.C.) association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « INFORMATION CANCER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER (A.R.C.) association - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Président en exercice Monsieur Jacques CROZEMARIE,[siège social, 16 Av. Paul Vaillant Couturier, Villejuif 94801] - France.

La marque INFORMATION CANCER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFORMATION CANCER est expirée depuis le 17 juillet 1999.

POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER (A.R.C.) association a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE D'INFORMATION SUR LES CANCERS , CANCER INFORMATION , ARC , INFO CANCER


ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER (A.R.C.) association - France


Président en exercice Monsieur Jacques CROZEMARIE,[siège social, 16 Av. Paul Vaillant Couturier, Villejuif 94801] - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-05

Publicité, distribution de prospectus, échantillons, location de matériel publicitaire. Communications (transmission) radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques. Transmission de messages, télégrammes. Téléscription abonnements de journaux. Divertissements spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision. Papiers photographie, reproduction de documents. Agence pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Services aux institutions ou aux particuliers distribués par réseaux télétels pour le divertissement, sous toutes ses formes et incluant la publicité. Programmation d'ordinateurs, services de location de matériel informatique, matériel ou équipement, pour le traiteur de l'information, notamment ordinateur et leurs pièces constitutives, service rendu par une banque ou une base de données (transmission), communication télématique (transmission) service télématique grand public ou spécialisé (transmission). Service radiophonique (transmission) télégraphique (transmission), radiophonique (transmission).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.