Marque renouvelée - Marque en vigueur

A.R.A.P.I. ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE SUR L'AUTISME ET LA PREVENTION DES INADAPTATIONS
ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE SUR L'AUTISME ET LA PREVENTION DES INADAPTATIONS, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
96607892
Date de dépôt :
29/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2026

Présentation de la marque A.R.A.P.I. ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE SUR L'AUTISME ET LA PREVENTION DES INADAPTATIONS

Déposée le 29 janvier 1996 par l'association loi 1901 POUR LA RECHERCHE SUR L'AUTISME ET LA PREVENTION DES INADAPTATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.R.A.P.I. ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE SUR L'AUTISME ET LA PREVENTION DES INADAPTATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA RECHERCHE SUR L'AUTISME ET LA PREVENTION DES INADAPTATIONS domicilié(e) 2 Rue du Plat d'Etain - 37000 - TOURS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, M. DOUCERAIN Axel domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque A.R.A.P.I. ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE SUR L'AUTISME ET LA PREVENTION DES INADAPTATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A.R.A.P.I. ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE SUR L'AUTISME ET LA PREVENTION DES INADAPTATIONS arrivera à expiration en date du 29 janvier 2026.

POUR LA RECHERCHE SUR L'AUTISME ET LA PREVENTION DES INADAPTATIONS a également déposé les autres marques suivantes : A.R.A.P.I. ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE EN AUTISME ET PSYCHOSES INFANTILES


ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE SUR L'AUTISME ET LA PREVENTION DES INADAPTATIONS, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 2 Rue du Plat d'Etain - 37000 - TOURS - France


IPSILON BREMA-LOYER, M. DOUCERAIN Axel - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2005 n°2302807 - Publication au BOPI 2005-12-12

Inscription le 22 février 2006 - Changement d'adresse n°428739 - Publication au BOPI 2006-02-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2016 n°2606466 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-08

Recherche dans le domaine de l'autisme et de la psychose infantile; maisons de repos, maisons de convalescence; maisons de vacances; dispensaires; accompagnement, escorte; services hospitaliers

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.