Association pour la recherche sur Alzheimer, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
4022772
Date de dépôt :
26/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2023
Présentation de la marque Ensemble pour Alzheimer
Déposée par voie électronique le 26 juillet 2013 par l'association loi 1901 pour la recherche sur Alzheimer
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Ensemble pour Alzheimer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 pour la recherche sur Alzheimer domicilié(e) Plateforme de ressources biologiques - Hôpital de la Pitié Salpêtrière, 83 Boulevard de l'Hôpital - 75013 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT, Mme. Anne MESSAS domicilié(e) 52 avenue Kléber - 75116 - Paris - France.
La marque Ensemble pour Alzheimer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022772.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association pour la recherche sur Alzheimer, Association Loi 1901 - Plateforme de ressources biologiques - Hôpital de la Pitié Salpêtrière, 83 Boulevard de l'Hôpital - 75013 - PARIS - France
AVOCAT, Mme. Anne MESSAS - 52 avenue Kléber - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de données, de sons et d'images, de programmes de télévision, présentés sur un réseau mondial de télécommunications à des téléphones ou des récepteurs de télévision. Supports pour l'enregistrement de sons et d'images. Publications électroniques et numériques, journaux en ligne ( téléchargeables), support de bases de données et notamment de bases de données textuelles et sonores ; publications diffusées et consultables en ligne et par médias interactifs ;
Organisation d'événements à buts commerciaux ou de publicité ; vente aux enchères ; recherche de parraineurs ; relations publiques ; achat et vente d'espaces publicitaires sur tous supports de télécommunication ; publication et diffusion de publicité ou de matériel publicitaire ou de textes publicitaires ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; abonnements à une base de données ; publicité télévisée ;
Parrainage financier ; collecte de dons et legs ; constitution de capitaux ; constitution de fonds ; financement d'études et de projets à destination d'organismes à but non lucratif, notamment dans le cadre de programmes de recherches dans le domaine médical et de la santé ;
Diffusion de données, de sons et d'images, de programmes de télévision, y compris sur des appareils de télécommunication ou sur des ordinateurs via un réseau mondial de télécommunications ; télévision par le câble, le satellite et par ondes hertziennes ; services de communications par réseau de fibres optiques ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques ou de programmes de télévision distribuées et diffusées par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; transmission d'informations et de divertissements par un centre serveur télématique ; services de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive accessibles par codes d'accès notamment dans le cadre de divertissements, d'éducation, de sondages et d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ;
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. organisation et conduite de remises de prix, de défilés de mode, de galas de charité ; activités sportives et/ou culturelles, divertissement télévisé ; Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Service de jeux d'argent. éducation et formation publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de périodiques en ligne.
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