Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DE METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS « ARMINES »
/
SMART
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMART
ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DE METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS « ARMINES », Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4166063
Date de dépôt :
19/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/03/2025
SMART de POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DE METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS « ARMINES »

Présentation de la marque SMART

Déposée le 19 mars 2015 par l'association loi 1901 POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DE METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS « ARMINES » auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DE METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS « ARMINES » domicilié(e) 60 Boulevard Saint-Michel - 75272 - PARIS cedex 06 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 664 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DE METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS – ARMINES, Mme CHAPUIS Véronique domicilié(e) 60 Boulevard Saint-Michel - 75272 - PARIS cedex 06 - France.

La marque SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART arrivera à expiration en date du 19 mars 2025.

POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DE METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS « ARMINES » a également déposé les autres marques suivantes : CASAMO , COUNTRY DATA BASE (CDB) , FRIGEXPERT , FRAGSCAN , CALOFOR , A ALUMINALON , KROSSCOLOR , LUDOVIC , CYCLEREF , ATLAS DATA BASE (ADB)


ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DE METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS « ARMINES », Association loi 1901 - 60 Boulevard Saint-Michel - 75272 - PARIS cedex 06 - France - SIREN 775664113


ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DE METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS – ARMINES, Mme CHAPUIS Véronique - 60 Boulevard Saint-Michel - 75272 - PARIS cedex 06 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Éducation ; formation. Formation par la recherche et enseignement sur les techniques de mesure et techniques nucléaires ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles. Les services d'ingénieurs et de scientifiques en charge d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifique et technologique ; service d'analyse et de mesure physico-chimique. Service de recherche appliquée en radiochimie et métrologie nucléaire. Service d'analyse de la radioactivité et des éléments traces.