Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INTERCAL
ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS - ARMINES

Numéro de dépôt :
1227222
Date de dépôt :
09/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2002

Présentation de la marque INTERCAL

Déposée le 9 décembre 1982 par l'association loi 1901 POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS - ARMINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTERCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS - ARMINES domicilié(e) 60 Boulevard Saint-Michel, 75006 PARIS (dossier no 2011492) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 664 113 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL BRUDER domicilié(e) (dossier no 2011492) - France.

La marque INTERCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTERCAL est expirée depuis le 9 décembre 2002.

POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS - ARMINES a également déposé les autres marques suivantes : CASAMO , COUNTRY DATA BASE (CDB) , FRIGEXPERT , FRAGSCAN , CALOFOR , A ALUMINALON , KROSSCOLOR , LUDOVIC , CYCLEREF , ATLAS DATA BASE (ADB)


ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS - ARMINES - 60 Boulevard Saint-Michel, 75006 PARIS (dossier no 2011492) - France - SIREN 775664113


CABINET MICHEL BRUDER - (dossier no 2011492) - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 1992 n°2011492 - Publication au BOPI 1992-11-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27

Appareils d'étalonnage d'analyseurs de gaz.