Marque enregistrée - Marque en vigueur

CERES
ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DE METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS « ARMINES », Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4156866
Date de dépôt :
13/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/02/2025
CERES de POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DE METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS « ARMINES »

Présentation de la marque CERES

Déposée le 13 février 2015 par l'association loi 1901 POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DE METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS « ARMINES » auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DE METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS « ARMINES » domicilié(e) 60 Boulevard Saint-Michel - 75272 - PARIS cedex 06 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 664 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DE METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS – ARMINES, Mme CHAPUIS Véronique domicilié(e) 60 Boulevard Saint-Michel - 75272 - PARIS cedex 06 - France.

La marque CERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERES arrivera à expiration en date du 13 février 2025.

POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DE METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS « ARMINES » a également déposé les autres marques suivantes : CASAMO , COUNTRY DATA BASE (CDB) , FRIGEXPERT , FRAGSCAN , CALOFOR , A ALUMINALON , KROSSCOLOR , LUDOVIC , CYCLEREF , ATLAS DATA BASE (ADB)


ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DE METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS « ARMINES », Association loi 1901 - 60 Boulevard Saint-Michel - 75272 - PARIS cedex 06 - France - SIREN 775664113


ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DE METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS – ARMINES, Mme CHAPUIS Véronique - 60 Boulevard Saint-Michel - 75272 - PARIS cedex 06 - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Logiciels d'optimisation de la récupération de chaleur dans les procédés industriels ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; Logiciels d'optimisation de la récupération de chaleur dans les procédés industriels, élaboration [conception de logiciel], services de laboratoires scientifiques, conception de systèmes, étude de projets techniques, mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; informatique en nuage ; recherches en matière de protection de l'environnement, hébergement de serveurs ; hébergement de sites informatiques [sites Web], stockage électronique de données, services de laboratoires scientifiques, conseils en matière d'économie d'énergie.