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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS - ARMINES - Déclarée sous le régime de la Loi du 1er Juillet 1901
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ATLAS DATA BASE (ADB)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLAS DATA BASE (ADB)
ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS - ARMINES - Déclarée sous le régime de la Loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3162989
Date de dépôt :
29/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2012
ATLAS DATA BASE (ADB) de POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS - ARMINES - Déclarée sous le régime de la Loi du 1er Juillet 1901

Présentation de la marque ATLAS DATA BASE (ADB)

Déposée le 29 avril 2002 par l'association loi 1901 POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS - ARMINES - Déclarée sous le régime de la Loi du 1er Juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATLAS DATA BASE (ADB) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS - ARMINES - Déclarée sous le régime de la Loi du 1er Juillet 1901 domicilié(e) 60, Boulevard Saint-Michel,75272 PARIS CEDEX 06 - 75272 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 664 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.R.M.I.N.E.S. domicilié(e) 60, Boulevard Saint-Michel,75272 PARIS CEDEX 06 - 75272 - France.

La marque ATLAS DATA BASE (ADB) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLAS DATA BASE (ADB) est expirée depuis le 29 avril 2012.

POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS - ARMINES - Déclarée sous le régime de la Loi du 1er Juillet 1901 a également déposé les autres marques suivantes : CASAMO , COUNTRY DATA BASE (CDB) , FRIGEXPERT , FRAGSCAN , CALOFOR , A ALUMINALON , KROSSCOLOR , LUDOVIC , CYCLEREF , GIRCAST


ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS - ARMINES - Déclarée sous le régime de la Loi du 1er Juillet 1901 - 60, Boulevard Saint-Michel,75272 PARIS CEDEX 06 - 75272 - France - SIREN 775664000


A.R.M.I.N.E.S. - 60, Boulevard Saint-Michel,75272 PARIS CEDEX 06 - 75272 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Appareils et instruments scientifiques permettant notamment de connaître des informations géographiques, démographiques et économiques sur les différents pays du monde. Appareils et instruments techniques permettant de connaître des informations géographiques et économiques sur les différents pays du monde.