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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DE METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS “ ARMINES 
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A3S
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A3S
ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DE METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS “ ARMINES ”, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4190238
Date de dépôt :
18/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/06/2025
A3S de POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DE METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS “ ARMINES 

Présentation de la marque A3S

Déposée le 18 juin 2015 par l'association loi 1901 POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DE METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS “ ARMINES  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « A3S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DE METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS “ ARMINES  domicilié(e) 60 Boulevard Saint-Michel - 75272 - PARIS cedex 06 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 664 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DE METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS – ARMINES, Direction Juridique domicilié(e) 60 Boulevard Saint-Michel - 75272 - PARIS cedex 06 - France.

La marque A3S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A3S arrivera à expiration en date du 18 juin 2025.

POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DE METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS “ ARMINES  a également déposé les autres marques suivantes : CASAMO , COUNTRY DATA BASE (CDB) , FRIGEXPERT , FRAGSCAN , CALOFOR , A ALUMINALON , KROSSCOLOR , LUDOVIC , CYCLEREF , ATLAS DATA BASE (ADB)


ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DE METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS “ ARMINES ”, Association loi 1901 - 60 Boulevard Saint-Michel - 75272 - PARIS cedex 06 - France - SIREN 775664113


ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DE METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS – ARMINES, Direction Juridique - 60 Boulevard Saint-Michel - 75272 - PARIS cedex 06 - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais.

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.