Association pour la Recherche et le Développement des Méthodes et Processus Industriels ARMINES, Association loi 1901 Ecole Nationale Supérieure des Mines de Nancy, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel Ecole Nationale Supérieure de Géologie de Nancy, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel Ecole National Supérieure des Mines de Paris, Etablissement public national à caractère administratif Ecole Nationale Supérieure des Mines d'Alès, Etablissement public national à caractère administratif Université de Lorraine, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Numéro de dépôt :
4294719
Date de dépôt :
25/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/08/2026
Présentation de la marque Mine & Société
Déposée le 25 août 2016 par l'association loi 1901 pour la Recherche et le Développement des Méthodes et Processus Industriels ARMINES, Ecole Nationale Supérieure des Mines de Nancy, Ecole Nationale Supérieure de Géologie de Nancy, Ecole National Supérieure des Mines de Paris, Ecole Nationale Supérieure des Mines d'Alès, Université de Lorraine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Mine & Société » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-37 du 16 septembre 2016.
Les déposants sont l'association loi 1901 pour la Recherche et le Développement des Méthodes et Processus Industriels ARMINES domicilié(e) 60 BOULEVARD SAINT-MICHEL - 75272 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , Ecole Nationale Supérieure des Mines de Nancy, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel domicilié(e) Campus Artem, 92 rue Sergent Blandan, CS 14234 - 54042 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 , Ecole Nationale Supérieure de Géologie de Nancy, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel domicilié(e) 2 rue du Doyen Roubault, TSA 70605 - 54518 - VANDOEUVRE-LES-NANCY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 , Ecole National Supérieure des Mines de Paris, Etablissement public national à caractère administratif domicilié(e) 60 Boulevard Saint-Michel - 75272 - PARIS CEDEX 06 - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 , Ecole Nationale Supérieure des Mines d'Alès, Etablissement public national à caractère administratif domicilié(e) 6 Avenue de Clavières - 30100 - ALES - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 , Université de Lorraine, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel domicilié(e) 34 Cours Léopold, CS 25233 - 54052 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DE METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS ARMINES, Mme CHAPUIS VERONIQUE domicilié(e) 60 BOULEVARD Saint-Michel - 75272 - PARIS - France.
La marque Mine & Société a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association pour la Recherche et le Développement des Méthodes et Processus Industriels ARMINES, Association loi 1901 - 60 BOULEVARD SAINT-MICHEL - 75272 - PARIS - France - SIREN 7
Ecole Nationale Supérieure des Mines de Nancy, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel - Campus Artem, 92 rue Sergent Blandan, CS 14234 - 54042 - NANCY - France - SIREN 1
Ecole Nationale Supérieure de Géologie de Nancy, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel - 2 rue du Doyen Roubault, TSA 70605 - 54518 - VANDOEUVRE-LES-NANCY Cedex - France - SIREN 1
Ecole National Supérieure des Mines de Paris, Etablissement public national à caractère administratif - 60 Boulevard Saint-Michel - 75272 - PARIS CEDEX 06 - France - SIREN 1
Ecole Nationale Supérieure des Mines d'Alès, Etablissement public national à caractère administratif - 6 Avenue de Clavières - 30100 - ALES - France - SIREN 1
Université de Lorraine, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel - 34 Cours Léopold, CS 25233 - 54052 - NANCY - France - SIREN 1
ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DE METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS ARMINES, Mme CHAPUIS VERONIQUE - 60 BOULEVARD Saint-Michel - 75272 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.
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