ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET L'EXPERTISE EN MANAGEMENT PUBLIC TERRITORIAL M P T
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET L'EXPERTISE EN MANAGEMENT PUBLIC TERRITORIAL M P T
ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET L'EXPERTISE EN MANAGEMENT PUBLIC TERRITORIAL
Numéro de dépôt :
3222670
Date de dépôt :
28/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
28/04/2023
Présentation de la marque ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET L'EXPERTISE EN MANAGEMENT PUBLIC TERRITORIAL M P T
Déposée le 28 avril 2003 par l'association loi 1901 POUR LA RECHERCHE ET L'EXPERTISE EN MANAGEMENT PUBLIC TERRITORIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET L'EXPERTISE EN MANAGEMENT PUBLIC TERRITORIAL M P T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-23 du 6 juin 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA RECHERCHE ET L'EXPERTISE EN MANAGEMENT PUBLIC TERRITORIAL domicilié(e) LE CARDENAL - 31450 - BELBEZE DE LAURAGAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 913 130 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET L'EXPERTISE EN MANAGEMENT PUBLIC TERRITORIAL domicilié(e) Le Cardenal - 31450 - BELBEZE DE LAURAGAIS - France.
La marque ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET L'EXPERTISE EN MANAGEMENT PUBLIC TERRITORIAL M P T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222670.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET L'EXPERTISE EN MANAGEMENT PUBLIC TERRITORIAL M P T est expirée depuis le 28 avril 2023.
ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET L'EXPERTISE EN MANAGEMENT PUBLIC TERRITORIAL - LE CARDENAL - 31450 - BELBEZE DE LAURAGAIS - France - SIREN 478913130
ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET L'EXPERTISE EN MANAGEMENT PUBLIC TERRITORIAL - Le Cardenal - 31450 - BELBEZE DE LAURAGAIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2013 n°2525741 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-03-25
Brochures, livres, journaux. Conseil, expertise en management public territorial. Formation en management public territorial, organisation de séminaires, colloques, conférences.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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