Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APREC
ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE EN CANCEROLOGIE – APREC, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
1635902
Date de dépôt :
27/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2020
APREC de POUR LA RECHERCHE EN CANCEROLOGIE – APREC

Présentation de la marque APREC

Déposée le 27 décembre 1990 par l'association loi 1901 POUR LA RECHERCHE EN CANCEROLOGIE – APREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APREC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA RECHERCHE EN CANCEROLOGIE – APREC domicilié(e) Hôpital TENON 4 rue de la Chine - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque APREC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635902.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APREC est expirée depuis le 27 décembre 2020.


ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE EN CANCEROLOGIE – APREC, Association Loi 1901 - Hôpital TENON 4 rue de la Chine - 75020 - PARIS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2000 n°2184858 - Publication au BOPI 2000-10-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Inscription le 30 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°303482 - Publication au BOPI 2000-06-30

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2010 n°2454680 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08

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